PASCAL
Présentation de la marque PASCAL
Déposée le 27 octobre 2003 par HUTTEAU Jeannette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253697.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCAL est expirée depuis le 23 octobre 2023.
HUTTEAU Jeannette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 7 février 2014 n°2550538 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-07
Inscription le 27 mars 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°621319 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-27